Chien et divorce

Chiens et chats coulent généralement des jours heureux en compagnie de leurs maîtres, mais pour combien de temps… Parfois, dans le couple, le torchon brûle et le divorce est alors, malheureusement, la seule solution. Dans cette situation, qui va garder l’animal ?

Souvent, au moment de la séparation, les deux conjoints souhaitent garder le chien ou le chat de la maison.

Si aucun arrangement à l’amiable n’est trouvé, un conflit juridique s'instaure et les juges n'ont que très peu de textes sur lesquels se baser.

Malgré tout, quelques règles simples et de bons sens existent afin de savoir qui peut obtenir la garde de l’animal.

Tout d’abord il fait savoir que le chien n’est pas considéré aux yeux du droit civil comme un enfant ou un être humain. Le droit français le classe encore parmi les biens meubles, tels un canapé ou une table.

Ainsi les règles relatives aux biens meubles s’appliquent à l’animal pour l’attribution de sa garde.

Si l’animal a été acquis avant le mariage, la procédure est très simple, il suffit d’apporter quelques justificatifs prouvant que l’animal était déjà sous votre protection. Pour se faire un certificat de vaccination antérieur à la date du mariage suffit généralement.

Si l’animal a été acquis pendant la période du mariage, les choses se compliquent un peu mais ne sont pas insurmontables.
Dans le cas d’un divorce à l’amiable, les deux parties doivent se mettre d’accord pour la garde de l’animal avant le prononcé du divorce. Une fois le compromis trouvé, le magistrat devra entériner vos désirs.

Dans le cas d’un divorce pour faute, c’est le magistrat qui tranchera. Dans cette situation, si vous voulez obtenir la garde de l’animal, il vous faudra mettre tous les moyens en œuvre pour justifier de l’entretient du chien par vos soins. Ainsi il sera apprécié de vous voir présenter les factures vétérinaires, les justificatifs de paiement des séances de toilettage et tout autres soins apportés à votre animal. De plus il vous faudra pouvoir garantir l’avenir du chien en cela que vous vous engagez à lui offrir le cadre de vie qui correspond à ses besoins physiologiques.

Une fois l’attribution de la garde prononcée, un droit de visite peut être obtenu. Pour cela il faut en formuler la demande au magistrat. Il n’est pas obligé de la considérer mais il n’est pas rare d’avoir affaire à quelqu’un de sensible et généralement celui-ci accède à votre demande.

La fréquence et la durée des visites reste à négocier mais, rassurez vous, vous ne resterez pas sans revoir votre compagnon.

Par contre ne comptez pas obtenir une pension alimentaire si vous avez la garde de l’animal, la loi ne le prévoit pas.

Avant même d'envisager un divorce, les tensions qui précèdent l'introduction de l'instance judiciaire peuvent être à l'origine de tout autant de difficultés.

Les liens du mariage existant encore, c'est le régime matrimonial qui va déterminer les droits de chaque époux surl'animal.

- En cas de mariage sous le régime de la séparation de biens : chaque époux est seul propriétéire des biens qu'il a acquis pendant le mariage. Un époux ne peut donc valablement vendre le chien que son conjoint a acquis.

- Si il n' y a pas eu de contrat de mariage, les époux sont considérés comme mariés sous le régime de la communauté d'acquêts, cela signifie que tout bien acheté par l'un des époux pendant le mariage appartient aussi bien à l'époux acheteur qu'à son conjoint. Ceci ne s'applique pas pour les biens acquis avant le mariage ou hérités qui restent la propriété de celui qui les a reçus.
Dans ce cadre, chaque époux peut librement gérer les biens communs et donc, vendre médor.
Cependant, la loi réserve le cas de la vente frauduleuse : les textes disposent que la vente accomplie avec fraude n'est pas opposable au conjoint (c'est à dire que l'on ne peut lui imposer) et la jurisprudence (les décisions rendues par les tribunaux) tend même à considérer que la vente est nulle. Si la fraude peut être démontrée, le chien devra êtres restitué (par exemple, il ya fraude en cas d'utilisation de la carte de tatouage à l'insu de l'époux dont le nom figure sur la carte).
Si les époux mariés sous la communauté d'acquets veulent donner le chien, il faut l'accord des deux époux, sinon, la vente est nulle.

Et voilà! :study:

Le divorce, c'est une chose mais on peut avoir des animaux tout en étant en couple sans être mariés!

Je l'ai déjà dis à plusieurs reprises sur le forum et je comprends bien que ça ne soit pas très agréable de se l'entendre dire, pourtant, être clairs dès l'acquisition d'un animal sur le fait qu'il appartient à telle personne du couple est primordial (quitte à revoir la chose au fil du temps).

Bien sûr, on souhaite tous passer notre vie entière avec notre compagne ou compagnon du moment mais  dans les faits... Les annonces de dons d'animaux regorgent de personnes se séparant ou s'étant séparés qui ne veulent plus de leur animal (c'est pas le mien, c'est le tien, d*merdes-toi avec, si tu le prends pas, je l'abandonne (ou pire), etc.) ou ne peuvent plus assumer un animal une fois qu'elles sont seules (je n'ai plus le temps de m'en occuper, je n'ai plus assez d'argent pour m'en occuper, c'est un frein à la rencontre d'un nouveau partenaire de vie).

Je ne vais pas m'attarder sur le sujet qui mène parfois à des actes cruels et même barbares mais vraiment, pensez-y! Chacun son animal et ses responsabilités.

Sinon, à lire: https://mydogisaqueen.com/2018/02/16/qui-garde-le-chien-entre-legislation-et-raison/

Citation :

Qui garde le chien ? Entre législation et raison…
par MydogisaQueen16 février 201814:30

Il faut parfois faire des compromis justifiés !

Poilu est un membre de la famille à part entière, il vit en famille avec ses humains, cependant, dans la vie des humains il peut arriver que les belles histoires prennent fin. Par ailleurs, en certains cas, cela peut s’avérer préférable pour les humains mais aussi pour poilu ; qui est un être sensible, on ne le dira jamais suffisamment, vivre entre deux humains qui se déchirent, se dispute, crient peut-être nuisible à son bien-être. Lorsque la décision de se séparer est engagée, il reste la question de savoir qui gardera quoi ?

En cas de séparation, on récupère ce que nous avions avant le « nous », et on se répartit ce que l’on a pu acquérir durant la période de cohabitation, un partage en « bon intelligence », qui prend en compte la propriété clairement établie par le nom figurant sur la facture, ou, à défaut, la répartition équitable, lorsqu’il s’agit de biens communs, en fonction des nécessités, ou des utilisations qui incombent davantage à l’un ou à l’autre.

Parfois d’un commun accord, les choses peuvent se passer simplement, la séparation peut se faire en « bons termes », dans d’autres cas, c’est le juge qui devra mettre de l’ordre dans le capharnaüm de votre séparation.

Et poilu ? Qu’adviendra-t-il de poilu ? Ira-t-il vivre chez papa ou chez maman ?

Premier cas, le plus simple « c’était votre chien et vous n’êtes pas mariés » : Poilu était déjà avec vous avant le fameux « vous humain », dans ce cas, légalement, il n’y a aucun quiproquo, poilu est à vous, il restera avec vous.

Notons, qu’il vous faudra cependant pouvoir prouver votre « propriété » en étant en possession d’un document officiel attestant de votre propriété ; les documents acceptés sont multiples : inscription au LOF (pour les poilus de race), identification (entendons la carte ICAD), certificat de vente ou contrat d’adoption, carnet de santé…

Attention : Malgré que poilu soit votre chien, posez-vous la question suivante « Qu’est-ce qui est le mieux pour lui ? », entendons, poilu risque-t-il de souffrir d’une séparation trop brusque, si vous devez déménager, s’il se retrouve du jour au lendemain sans revoir l’humain avec qui il vivait depuis des années, cette séparation radicale ne risque-t-elle pas de l’affecter ?

Vous aimez votre chien, mais vous n’aimez plus votre concubin, cependant, poilu l’aime encore, et votre ex, lui aussi… Parfois, il peut être approprié de mettre un peu d’eau dans son vin, pour le bien-être de votre boule de poils. Si vous vous quittez en bons termes, pourquoi ne pas envisager que poilu et votre ex-concubin puissent encore se voir ? Lors de vos déplacements, ou de vos absences, pourquoi de ne pas instaurer un système de garde qui permettrait à poilu de maintenir le lien, cela lui évitera de devoir s’habituer à un Dogsitter, vous, de votre côté, savez pertinemment, que votre ex aime poilu autant, que vous l’aimez, qu’il sera très bien avec lui en votre absence.

Second cas, plus complexe, poilu est votre boule de poils à tous les deux, il est arrivé dans le foyer du « vous mais vous n’êtes pas mariés » : Premièrement, tentez de vous mettre d’accord à l’amiable, en prenant en considération ce qui est préférable de faire, dans l’intérêt de poilu ; une garde partagée, rester avec celui qui a le plus de temps à lui consacrer, tout en voyant l’autre le week-end ? Toutes sortes de solutions peuvent être envisagées.

Deuxièmement, c’est la guerre, balle au centre… Lorsqu’il est impossible pour vous de tomber d’accord sur la question.

Article 528 – Modifié par Loi n°99-5 du 6 janvier 1999 – art. 25 JORF 7 janvier 1999

« Sont meubles par leur nature les animaux et les corps qui peuvent se transporter d’un lieu à un autre, soit qu’ils se meuvent par eux-mêmes, soit qu’ils ne puissent changer de place que par l’effet d’une force étrangère ».

Source : https://www.legifrance.gouv.fr/

Et pourtant, le statut de nos boules de poils a bel et bien changé…

Article 515-14 Créé par LOI n°2015-177 du 16 février 2015 – art. 2

« Les animaux sont des êtres vivants doués de sensibilité. Sous réserve des lois qui les protègent, les animaux sont soumis au régime des biens. »

Ce qui implique, que malgré le fait que poilu soit reconnu comme étant un être vivant doué de sensibilité, il n’en reste pas moins soumis au régime des meubles.

Même si une nouvelle législation devrait voir le jour, la situation ne permet actuellement pas de considérer comme poilu comme « une personne », entendons, comme c’est le cas pour un enfant lors d’une séparation ou d’un divorce.

En matière de biens meubles corporels (voiture, canapé, télévision, animal domestique, etc.), la loi (article 2276 du Code civil) prévoit que c’est la personne ayant la possession effective du bien qui est présumée en être le propriétaire.

Donc… Celui qui détient une preuve de propriété gardera poilu, excepté, le cas où vous pourriez prouver que poilu vous a été offert par votre ex, en ce cas, même si ce n’est pas votre nom qui figure sur le document d’acquisition, poilu est théoriquement à vous, on ne reprend pas un cadeau au moment de la séparation.

Il s’agit des « libéralités » Article 894 – Modifié par Loi n°2006-728 du 23 juin 2006 – art. 9 JORF 24 juin 2006 en vigueur le 1er janvier 2007

« La donation entre vifs est un acte par lequel le donateur se dépouille actuellement et irrévocablement de la chose donnée en faveur du donataire qui l’accepte ».

Si c’est le nom de votre ex qui figure sur les documents d’acquisition mais que vous possédez la preuve qu’il vous a été offert, et que c’est uniquement pour cette raison, que ce n’est pas votre nom qui figure sur ce premier document, il devrait pouvoir être établi, que poilu vous revient. De fait, si vous vous trouvez dans ce cas de figure, ne laissez pas tomber sans avoir pris la peine de vous renseigner auprès d’un professionnel du droit, en lui apportant tous les éléments de preuves dont vous disposez, il pourra vous conseiller au mieux quant aux démarches envisageables afin de prouver que le vrai propriétaire de poilu, c’est vous !

Vous pouvez également tenter de démontrer que c’est vous qui assumiez les frais de poilu, en présentant des factures, alimentation, vétérinaire,…

Et si, ce sont les deux noms qui figurent sur les documents, mais que vous n’avez établi aucun contrat de concubinage, vous devez trouver un terrain d’entente ou établir une garde partagée ; bien sûr vous pouvez tenter le tout pour le tout, contacter un professionnel du droit, qui portera votre affaire en cas de litige, mais garder à l’esprit que la justice comme déclaré dans le Code civil (article 288) dit que les juges n’ont pas à réglementer les droits de visite d’un chien « imaginés par une référence abusive à la législation sur l’enfant ». Cela implique, que vous risquez également de tout perdre… Si le juge ne statue pas en votre faveur, d’où, pour vous mais surtout, pour le bien-être de poilu ; il est souvent préférable de trouver un terrain d’entente en faisant des concessions, en pensant prioritairement à ce qui est mieux pour votre boule de poils.

Troisième cas, vous étiez mariés ; avec cependant, des nuances…

Si vous étiez mariés sur le régime de la communauté de biens : C’est malheureux de parler de poilu en ces termes, mais si c’est votre régime, poilu est votre propriété à tous les deux, il est un bien commun. Ce qui signifie que vous avez tous deux, les mêmes droits sur poilu. Ce qui implique qu’idéalement vous devriez trouver une solution d’un commun accord, à savoir : garde partagée, l’un des deux garde le chien, le chien suit petit d’homme, le chien est placé chez une tierce personne de la famille, comme vos enfants s’ils sont déjà en âge d’avoir leur propre foyer… Toutes solutions qui permettraient d’apaiser les tensions, et de prendre en compte prioritairement le bien-être de poilu peuvent être envisagées. Avec un peu de bonne volonté… Peut-être pouvez-vous y arriver. En cas de garde partagée ou alternée, vous pourrez par exemple, partager les frais de poilu, au même titre que sa garde…

Si aucun accord n’est trouvé, vous vous placez dans une situation de contentieux, généralement, les couples se trouvant dans cette situation ne le sont pas uniquement pour la question du devenir de poilu ; de fait, c’est le juge aux affaires familiales qui devra trancher sur les diverses questions au centre de vos désaccords. Pour ce faire, il prendra en considération les critères financiers, conditions de vie, chez l’un ou chez l’autre, chacun d’entre vous devra se munir des éléments en sa possession pouvant démontrer sa prise en charge des frais, le lien plus fort qu’il entretient avec vous, votre disponibilité etc.,… tant d’éléments qui pourront aider le juge afin de prendre sa décision dans l’intérêt de poilu ; notons qu’aucune pension alimentaire ne peut être obtenue pour poilu.

Si vous étiez mariés sur le régime de la séparation de biens : Même cas, que dans le concubinage, poilu est un bien propre, c’est celui qui détient la preuve de sa propriété qui gardera poilu ; si vous l’avez acheté ensemble, ou si vous ne possédez pas de preuve de votre propriété, soit vous trouvez un terrain d’entente, soit le juge devra trancher.

Troisième cas, le bon sens poilu et l’enfant : Lorsque vous avez un poilu et un petit d’homme, si petit d’homme est proche de son poilu, comme c’est souvent le cas, gardez à l’esprit que ces deux-là seront d’un grand réconfort, l’un pour l’autre, au moment de votre séparation, peut être que la garde de poilu peut être similaire à celle de petit d’homme, afin que votre enfant, ne soit à aucun moment séparé de son compagnon ; mais aussi afin que poilu ne souffre pas de la séparation avec petit d’homme, ou avec votre ex-conjoint…

Même si l’amertume est la colère guide le regard que vous portez sur votre ex-conjoint, tentez de vous montrer objective, il peut avoir été un mari exécrable, il n’en demeure pas moins, en certains cas, un père admirable pour petit d’homme, mais aussi pour poilu. Lui accorder le crédit de cette réalité ne vous placera pas en position de faiblesse, pensez au bien-être de poilu et de petit d’homme, même si celui-ci entraîne indirectement la satisfaction de votre ex-conjoint, ne fera que confirmer ce que nous savons déjà, vous êtes une excellente Dog’sMOM.

Dans tous les cas ; ce qui doit se trouver au centre de vos préoccupations, c’est avant tout, le bien-être de poilu ; ainsi certaines questions peuvent être soulevées afin de vous aider à faire la part des choses ; et ce même si vous êtes à couteaux tirés, il faut parfois prendre de la distance, mettre les rancunes de côté, et agir en adulte responsable, car responsable de poilu vous l’êtes tous les deux, et ce depuis le moment où vous avez décidé de le faire entrer dans votre vie commune ;

Il serait bon ton, de ne pas l’oublier, et de rester fidèle à votre obligation de bon soin, physique et moral jusqu’au bout…

Qui aura le plus de temps à accorder à poilu ? Si l’un travail à domicile, il peut être plus disponible et donc plus à même de garder poilu en semaine, pourquoi pas accorder la garde de poilu durant le week-end à l’autre ? Au même titre, si l’un est sujet à de nombreux déplacements professionnels, ne pourriez-vous pas vous arranger pour que poilu passe les vacances avec lui ?

Le temps du déménagement, de la mise en place des choses, ne serait-il pas préférable que poilu reste dans la maison qu’il connaît, du moins, dans un premier temps ? Ce qui n’exclut en rien, la visite ou des promenades de son autre humain… Le temps qu’un système de garde plus équitable soit judicieusement appliqué.

Je n’aime pas ce critère, mais qui a les moyens de pourvoir aux besoins de poilu ? L’argent ne fait pas le bonheur, certes, mais dans le cas d’un poilu fragile niveau santé ou malade, il peut être judicieux, sans chasser son autre humain, car il aura moralement tout aussi besoin de sa présence pour affronter la maladie ; mais d’envisager cependant qu’il soit peut-être préférable pour poilu de garder son domicile principal à proximité de son vétérinaire, chez l’humain qui peut assumer les frais des soins, dans un environnement de vie qu’il connaît déjà bien, pour éviter de le perturber davantage, du moins sur la question de son habitat. L’essentiel étant que poilu puisse bénéficier des meilleurs soins surtout si ceux-ci s’avèrent conséquents.

Le tout étant, de dialoguer, ou du moins d’essayer, en tentant de trouver des solutions qui conviendront à poilu, et surtout, de ne pas sombrer dans le drame de l’abandon, par facilité. Ils sont bien trop nombreux à atterrir en refuge pour cause de séparation.

Tout un moment les humains se battent pour les garder, et faute de solutions, ou d’accord trouvé, dirons-nous surtout, qu’aucun des deux n’est parvenu à céder… Ils préfèrent trancher en abandonnant poilu ; bref, c’est le comble de la fierté mal placée.

C’est particulièrement égoïste, et ça peut inciter à se tourner vers le fameux jugement de Salomon, à méditer, quand on aime vraiment son chien, on préférera le savoir vivant, en sécurité avec son ex, que derrière les barreaux d’une cage, seul et abandonné. Le véritable amour mérite combat, mais aussi, parfois doit être capable de sacrifices, notamment, celui de soi au profit du bien-être de l’autre. Gardez à l’esprit qu’avec le temps, les rancunes pourraient s’estomper, que les relations peuvent s’améliorer, et que rien n’est gravé dans la pierre. Dans l’immédiat ce qui compte c’est poilu… Pensez-y !

À ce titre durant la période de séparation, et juste après, durant la transition, il vous faudra :

Si vous optez pour une garde partagée, communiquer sur son état de santé, vous coordonner sur l’alimentation, pour que poilu ait le même régime chez l’un et chez l’autre.

Au même titre, vous devrez vous montrer particulièrement observateur quant à son comportement, afin de déceler le mal-être qu’il pourrait ressentir face à la situation, de fait, n’hésitez pas à faire appel à un professionnel pour vous aider à améliorer son quotidien ; éducateur, comportementaliste, vétérinaire, en expliquant la situation et en listant les problématiques observées, perte d’appétit, trouble du comportement, allant de la dégradation d’objets, à la perte de l’acquis qu’était la propreté, il peut s’agir de signaux envoyés par poilu afin d’exprimer son désarroi face aux changements.

C’est pourquoi, il est important de penser avant tout à maintenir l’église au centre du village,… Si poilu déménage avec le poilu quittant le domicile, il faudra se montrer particulièrement vigilant dans les premiers temps afin d’éviter les risques de fugue. Poilu va perdre de nombreux repères, il aura besoin d’attention et de se reconstruire dans sa nouvelle vie.

Ne prenez pas poilu en otage, et ne le transformez pas en arme pour faire de la peine à votre ex, car c’est votre poilu qui risque d’en souffrir. Pour rappel, vous êtes responsable de votre chien et de son bien-être, il ne doit en aucun cas devenir la victime, même collatérale de vos conflits d’humains.

Si vous avez des enfants, ne séparez pas votre boule de poils de ses petits humains, les deux doivent pouvoir maintenir la base familiale, conserver l’aspect rassurant de cette relation afin de maintenir un équilibre dans la nouvelle vie à laquelle ils vont devoir s’habituer. Qu’il s’agisse de vos enfants ou de votre poilu, évitez les crises en leur présence, pensez à leur sensibilité respective et comporter vous en parents responsables, pour vos bipèdes mais aussi, pour vos quadrupèdes.

Vous ne vous en sentirez que mieux, il n’y a rien de pire, dans ce type de situation, que d’ajouter à sa propre peine, la culpabilité de celle ressentie par nos petits, d’hommes ou à poils. Songez-y, il y a toujours deux manières de régler les choses ; objectivement dans l’intérêt de tous, ou subjectivement, avec une rancœur qui ne sera salutaire à personne. Soyez fidèle à vous-même, une maman merveilleuse et aimante qui sait maintenir sa tribu loin de la tempête.

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Tout à fait d'accord. Lors de l'acquisition d'un animal, les choses doivent être très claires surtout quand on n'est pas mariés.

Je me souviens que lorsque ma petite Mimi est arrivée à la maison, j'avais clairement mis les points sur le I à mon compagnon de l'époque. Pourtant, nous avions fait la démarche ensemble (il l'avait fait pour moi) et il a participé aux frais d'acquisition de ma petite Bostonnette. Il s'en est occupé, il lui faisait des câlins mais les papiers étaient à mon nom et il n'y a eu aucune discussion à ce propos lors de notre rupture.

Malheureusement, ce n'est pas toujours le cas et j'ai quand même eu autour de moi des histoires qui m'ont paru hallucinantes (heureusement, aucune ne s'est terminée en maltraitance (chien volé et séquestré dans de mauvaises conditions) ou par la mort de l'animal (chien brûlé vif) mais cela existe bel et bien).

Bref, il est bon d'en discuter à l'arrivée d'un animal et d'en rediscuter par la suite aussi. Parfois, on accueille un animal en pensant qu'il sera le nôtre et finalement, il est clairement plus attaché à l'autre partenaire. Dans ce cas-là, il faut peut-être penser à changer les papiers de l'animal, non?

très bon texte !

comme tu dis, il vaut mieux être au clair dès le début mais aussi si la situation change... j'ai une copine qui a laissé sa chienne a son père, parce que la chienne ne vivait que pour lui, et la semaine qui a suivit son déménagement de la maison avait mis à jour le malheur de cette chienne d’être loin du père... mais là pas d'égo ou de rancoeur qui aurait empêché leur rapprochement.