Propriété privée et morsures de chiens

Invité a écrit:: Suite à une discussion houleuse ce matin à 2h, avec un ami, j'aurais besoins de vos lumieres sur tous les textes legislatifs, règlementaires, jurisprudence... concernant les morsures de chiens dans des propriétés privées.

Un propriétaire peut-il etre poursuivi si son chien mords un intrus (chien ou humain) dans l'enceinte de sa propriété ?

Il me semble avoir lu que même en cas de morsure d'un voleur, le maitre du chien pouvait voir sa responsabilité engagée.

Je cherche les textes qui infirment ou confirment ce que je pense.

Si vous pouvez m'aider !!!!!!! Merci !!!

oui il peut etre poursuivit !
il doit maitriser son chien , et meme pour une griffure il poeut etre poursuivit.

je l'ai lu il n'y a pas tres longtemps mais ou ? je vais chercher un peu.

que c'est il passé sinon ?

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.... Vous devez faire passer une évaluation comportementale à votre chien.
Eventuellement, vous serez tenu de suivre une formation et d'obtenir l'attestation d'aptitude.

C'est valable pour toutes les races.

Pour toute morsure de chien sur une personne (et non un chien) :

Citation
Article L211-14-2
Créé par LOI n°2008-582 du 20 juin 2008 - art. 7

Tout fait de morsure d'une personne par un chien est déclaré
- par son propriétaire
- ou son détenteur
- ou par tout professionnel en ayant connaissance dans l'exercice de ses fonctions
à la mairie de la commune de résidence du propriétaire ou du détenteur de l'animal.

Le propriétaire ou le détenteur du chien est en outre tenu de le soumettre, pendant la période de surveillance définie en application du premier alinéa de l'article L. 223-10, à l'évaluation comportementale mentionnée à l'article L. 211-14-1, qui est communiquée au maire.

A la suite de cette évaluation, le maire ou, à défaut, le préfet peut imposer au propriétaire ou au détenteur du chien de suivre la formation et d'obtenir l'attestation d'aptitude mentionnées à l'article L. 211-13-1.

Faute pour l'intéressé de s'être soumis à ces obligations, le maire ou, à défaut, le préfet peut ordonner par arrêté que l'animal soit placé dans un lieu de dépôt adapté à la garde de celui-ci. Il peut, en cas de danger grave et immédiat et après avis d'un vétérinaire désigné par la direction des services vétérinaires, faire procéder à son euthanasie.

trouvé sur le forum de DALC http://www.canihome.com

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- Les sanctions concernent tous les types de chiens.
- Attention si vous gardez le chien de quelqu'un.

Si le chien que vous gardez, quelle que soit sa race, mord au point de causer un arrêt de travail même court, vous courrez un gros risque pénal.

La loi de 2008 modifie le code pénal, et y crée même de nouveaux articles....

LIVRE II : Des crimes et délits contre les personnes.
TITRE II : Des atteintes à la personne humaine.
CHAPITRE Ier : Des atteintes à la vie de la personne.
Section 2 : Des atteintes involontaires à la vie.

Article 221-6-2
Créé par LOI n°2008-582 du 20 juin 2008 - art. 13

Citation
Lorsque l'homicide involontaire prévu par l'article 221-6 résulte de l'agression commise par un chien, le propriétaire ou celui qui détient le chien au moment des faits est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75 000 euros d'amende.

Les peines sont portées à sept ans d'emprisonnement et à 100 000 euros d'amende lorsque :

1° La propriété ou la détention du chien est illicite en application de dispositions législatives ou réglementaires ou d'une décision judiciaire ou administrative ;

2° Le propriétaire ou le détenteur du chien se trouvait en état d'ivresse manifeste ou sous l'emprise manifeste de produits stupéfiants ;

3° Le propriétaire ou le détenteur du chien n'avait pas exécuté les mesures prescrites par le maire, conformément à l'article L. 211-11 du code rural, pour prévenir le danger présenté par l'animal ;

4° Le propriétaire ou le détenteur du chien n'était pas titulaire du permis de détention prévu à l'article L. 211-14 du code rural ;

5° Le propriétaire ou le détenteur du chien ne justifie pas d'une vaccination antirabique de son animal en cours de validité lorsqu'elle est obligatoire ;

6° Il s'agissait d'un chien de la première ou de la deuxième catégorie prévues à l'article L. 211-12 du code rural qui n'était pas muselé ou tenu en laisse par une personne majeure conformément aux dispositions prévues au II de l'article L. 211-16 du même code ;

7° Il s'agissait d'un chien ayant fait l'objet de mauvais traitements de la part de son propriétaire ou de son détenteur.

Les peines sont portées à dix ans d'emprisonnement et à 150 000 euros d'amende lorsque l'homicide involontaire a été commis avec deux ou plusieurs des circonstances mentionnées aux 1° et suivants du présent article.

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CLICK!

bon ca concerne les chiens dits dangereux mais je cherche encore Wink

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Responsabilité civile

L’article 1385 du Code civil énonce que le propriétaire d’un animal ou celui qui en a la garde est responsable des dommages que cet animal pourrait causer à autrui, même si ceux-ci sont causés sous sa surveillance ou dans l’enceinte de sa propriété.
À titre d’exemple, ces dommages peuvent être liés à un accident de la circulation causés par le chien, à des aboiements intempestifs gênant le voisinage ou, beaucoup plus souvent, à des morsures (environ 200.000 cas de morsures recensés annuellement en France). C’est pourquoi il est vivement conseillé à tout possesseur de chien de faire mentionner dans son contrat d’assurance " responsabilité civile " la présence de son animal.
Cette prise en charge est souvent d’un coût très modique, sauf lorsqu’elle concerne un chien de défense. Ces assurances peuvent, dans certains cas, rembourser les frais de mise sous surveillance vétérinaires imposés par la loi après une morsure ou une griffure infligée par le chien.

texte trouvé là http://amis.des.chiens.free.fr/loi.htm

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Vous avez été mordu ou griffé ?

Loi 75-2 du 3 janvier 1975.art. 2

Article 232-1

Tout animal ayant mordu ou griffé une personne, même s'il n'est pas suspect de rage, est, si l'on peut s'en saisir sans l'abattre, soumis par son propriétaire ou détenteur et à ses frais à la surveillance d'un vétérinaire. Les mêmes dispositions s'appliquent aux animaux ayant mordu ou griffé des animaux domestiques ( loi n° 89-412 du 22 juin 1989, art.14-IV ) "et des animaux sauvages apprivoisés ou tenus en captivité" dans les territoires définis par arrêté du ministre compétent, dans lesquels la rage a été constatée. Dès qu'elle a connaissance des faits de la nature de ceux visés à l'alinéa qui précède, l'autorité, investie des pouvoirs de police, rappelle au propriétaire ou détenteur les obligations ci-dessus définies et, en tant que de besoin, le met en demeure de les observer dans les vingt quatre heures.

Article 232-2

Dans les territoires définis comme il est dit à l'article 232-1, les chiens et les chats errants dont la capture est impossible ou dangereuse sont abattus sur place par les agents de la force publique, les lieutenants de louveterie, les agents assermentés chargés de la police de la chasse ou toute personne titulaire d'un ( Loi n° 75-347 du 14 mai 1975, art.17) "permis de chasser", à ce requise par le maire.

Article 232-5-1 (loi n° 89-412 du 22 juin 1989, art 17-1)

Dans les départements officiellement déclarés infectés de rage, la vaccination antirabique est obligatoire pour tous les carnivores domestiques.

trouvé là : http://museliere.free.fr/accueil.htm mais c'est un site: http://amis.des.chiens.free.fr/loi.htm

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mors* - Propriété privée et morsures de chiens 1484202294

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mors* - Propriété privée et morsures de chiens Bt_sig10

lol,
comme quoi mon gardien avait tord de me dire, "mais non, il n'aurait rien risqué votre chien s'il avait mordu les ouvriers "qui sont venus poser un bas de porte entre mon appart et le couloir,
et ceci sans qu'on m'ai prévenu qu'ils viendraient ce jour la, donc avec le chien en libre seul dans l'appart.
Heureusement il y a rien eu, à part une porte qui s'est apparement fermée vite (trace de colle la ou il fallait pas) quand mon zigomar est arrivé, leur demander ce qu'ils fichaient chez lui.

Et s'il y a morsure sur un autre chien ? Quelqu'un sait ?

Filou s'est fait attaquer en centre équestre par le chien des propriétaires, ce dernier étant libre et non muselé et Filou en laisse. Il y a eu morsures, sans plaie apparente heureusement, mais je ne parle pas des éventuels dégâts comportementaux, je croise les doigts pour qu'il n'y ait pas de trace.

AUCUN avertissement d'aucune sorte n'était affiché dans le club, nulle part. C'est la deuxième fois que cette situation se présente en quelques mois et je ne vais pas attendre que mon chien se fasse égorger avant de réagir.

Mon assureur m'a affirmé que si Gotha mordait quelqu'un par exemple un intrus en notre absence. Nous ne risquions rien à partir du moment ou il y a un panneau bien visible prés de la grille d'entrée. What the fuck ?!?

J'espère que c'est vrai.

Nb de messages : 4024 Age : 58 Localisation : 57

A priori , oui... mais il faut que les panneaux soient bien visibles... du coup j'en ai sur chaque accès !

pas de pot esquisse !

j'espere que ca va aller !

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Esquisse, tu devrais te renseigner auprès de la gendarmerie, ils doivent savoir ce que tu peux faire ... mais étant donné que c'est une propriété privée, pas sûr que l'on y puisse grand chose mors* - Propriété privée et morsures de chiens 3472156054

mors* - Propriété privée et morsures de chiens 3472156054

Compte inactif Nb de messages : 308 Localisation : Alsace

Chaque maître est responsable de son chien, et doit le gérer, club équestre ou pas ! Si le chien n'est pas sociable, ou n'accepte pas d'autres chiens sur un territoire, ici le club équestre, c'est au proprio du club de faire le nécessaire, soit pour que son chien n'importune pas les autres, soit pour que d'autres chiens n'y viennent pas . De toute manière, un chien doit être sous contrôle du maître , point !
ça me fait penser à ce que j'ai vécu avec mon précédent chien, chopé à 7 reprises, et même sans laissé de traces visibles, il y en a , c'est sûr !! Donne lui du rescue et de l'arnica en homéopathie, et fait lui voir des chiens chouettes sans trop tarder !!

Dinkychris a écrit:: Chaque maître est responsable de son chien, et doit le gérer, club équestre ou pas ! Si le chien n'est pas sociable, ou n'accepte pas d'autres chiens sur un territoire, ici le club équestre, c'est au proprio du club de faire le nécessaire, soit pour que son chien n'importune pas les autres, soit pour que d'autres chiens n'y viennent pas . De toute manière, un chien doit être sous contrôle du maître , point !
ça me fait penser à ce que j'ai vécu avec mon précédent chien, chopé à 7 reprises, et même sans laissé de traces visibles, il y en a , c'est sûr !! Donne lui du rescue et de l'arnica en homéopathie, et fait lui voir des chiens chouettes sans trop tarder !!

C'est la théorie, mais la pratique ... Dans mon ancien club, la responsable qui avait un chien mordeur + fugueur s'est faite tapé sur les doigts par les autorités car il y a eu des plaintes, elle a fait accusé les chiens de moniteurs du centre équestre ... ba, au final: on a tous été obligé d'attacher nos chiens alors que nous nous les surveillions & son chien est toujours en liberté, à faire sa vie à l'heure actuelle ...
Dans l'écurie où je monte actuellement, il y a deux chiennes qui ne supportent pas les autres femelles, elles appartiennent à une coach ... ba, elles sont en liberté alors que les chiens sont censés être attachés & la proprio ne dit rien non plus... Après, quand ses chiennes choppent, elle paie les frais mais bon... ça craint quoi !

quaraba a écrit:: Mon assureur m'a affirmé que si Gotha mordait quelqu'un par exemple un intrus en notre absence. Nous ne risquions rien à partir du moment ou il y a un panneau bien visible prés de la grille d'entrée. J'espère que c'est vrai.

C'est vrai si le portail est fermé à clef. Car un jeune enfant qui ne pourrait pas comprendre le panneau et pourrait rentrer sur le terrain, ce serait le propriétaire du chien le responsable.
Je sais plus où je l'ai lu l'année dernière avec cours de cassation. et c'était une dame qui étant rentrée malgré le panneau vu que le portail n'était pas fermé à clef même si fermé.

Pour le centre équestre je pense comme Iwubee, c'est lui le responsable de son chien, surtout qu'il reçoit des gens donc ca doit respecter les normes de sécurité, si son chien peut venir mordre ou importuner je ne vois pas comment ca peut rester un lieu sécurisant.

Merci Aniolek, mon portail est toujours fermé à clef. Je m'étais renseignée car de jeunes enfants venaient devant le portail pour caresser Gotha. Et j'ai eu beau leur dire que cela ne se faisait pas, je suis quasiment sûre que quand j'étais au boulot, ils continuaient. Heureusement, depuis peu, ils ont déménagé.

avec plaisir quaraba.

contente qu'ils aient déménagé.

Je ne sais plus où je l'ai lu mais je me demande si c'était pas ici quelque part sur le forum dans un de nombreux liens dans un post parmis les millions de posts

Il y a des limites à la propriété privée effectivement, un centre équestre est aussi et surtout un lieu qui reçoit du public de tous âges, vous imaginez un conflit comme ça à proximité d'un enfant qui se met à crier, à courir ou je ne sais quoi d'autre ? Le désastre que ça pourrait entraîner...

En attendant, mon chien était sous contrôle puisqu'en laisse et à l'écoute, le leur non...

Bon ici ça a l'air d'aller, je lui ai donné du rescue en rentrant et il a vu plusieurs chiens ce matin sans se faire prier Smile

Bonheur d'avoir un loulou bien dans ses pattes.

Nb de messages : 1832 Age : 43 Localisation : En vadrouille

Ipi s'est faite mordre sur notre propriété, et au final le proprio de la chienne (qui est un gros conn***) a continué à laisser sa chienne libre et c'est Cisco qui en a pâti ensuite sur la voie publique...

J'ai déposé une plainte en gendarmerie, mais les seules suites ont été l'obligation de passer l'évaluation comportementale à cette chienne. Le maitre en aurait eu autant besoin si ce n'est plus...

comment la chienne est venue sur ta propriété ???

désolée pour Ipi, comment elle allait ensuite ?
Comment ca Cisco en pâti ?

Nb de messages : 1832 Age : 43 Localisation : En vadrouille

Notre jardin était entouré d'une haie, mais pas de grillage. Cette chienne est passée par le jardin de nos voisins, a vu Ipi et a traversé la haie de lauriers pour l'attaquer.

et Cisco s'est fait chopper méchamment par cette même chienne. Mon homme testait les vitesse d'un vieux vélo qu'il avait récupéré, donc il a remonté l'impasse et Cisco marchait à côté de lui. Le portail de la propriété de la chienne était grand ouvert, quand elle a aperçu Cisco elle est sortie et a couru jusqu'à lui pour l'agresser. j'entends encore son hurlement... Il en a pâti dans le sens où le proprio n'a pas tenu compte de l'agressivité de sa chienne, en faisant en sorte de ne plus lui laisser la possibilité de sortir de chez elle en toute liberté.

J'ai su ensuite qu'elle avait déjà agressé d'autres chiens, plus gravement que les miens, dont une petite jack qui a failli y rester, elle a été éventrée.

Quand j'avais dit au gars que s'il ne s'engageait pas à tenir sa chienne pour que ça n'arrive plus (+ remboursement des frais véto), j'irai déposer une plainte, il a menacé de tirer sur Cisco s'il le voyait...

Psychologiquement, ils ont été marqués tous les deux, mais Cisco semble l'être plus que Ipi. Il a été marqué par l'agression qu'il a subit, mais aussi par celle de Ipi, car il a vu ce qui s'est passé. Depuis je doit être très prudente lors de rencontres avec d'autres chiens. Si ça grogne sur Ipi, même si c'est grognement de jeu un peu fort, il fonce de suite pour s'imposer et la défendre, sans chercher à comprendre...
Là ça va un peu mieux, mais je fais super gaffe. Je les lâche jamais ensemble pour dire bonjour, trop d’excitation, trop de risque que ça parte en live. Alors qu'avant je n'avais jamais eu de tel problèmes Sad

Tu ne peux vraiment rien tenter d'autre contre ce proprio ?!

C'est vraiment n'importe quoi !
Surtout si il y a beaucoup d'autres cas !

Je me souviens de cette histoire oui... Mais c'est tout de même incroyable que ta plainte n'ait pas abouti à plus de sanctions !

Cisco a écrit:: Notre jardin était entouré d'une haie, mais pas de grillage. Cette chienne est passée par le jardin de nos voisins, a vu Ipi et a traversé la haie de lauriers pour l'attaquer.

et Cisco s'est fait chopper méchamment par cette même chienne. Mon homme testait les vitesse d'un vieux vélo qu'il avait récupéré, donc il a remonté l'impasse et Cisco marchait à côté de lui. Le portail de la propriété de la chienne était grand ouvert, quand elle a aperçu Cisco elle est sortie et a couru jusqu'à lui pour l'agresser. j'entends encore son hurlement... Il en a pâti dans le sens où le proprio n'a pas tenu compte de l'agressivité de sa chienne, en faisant en sorte de ne plus lui laisser la possibilité de sortir de chez elle en toute liberté.

J'ai su ensuite qu'elle avait déjà agressé d'autres chiens, plus gravement que les miens, dont une petite jack qui a failli y rester, elle a été éventrée.

Quand j'avais dit au gars que s'il ne s'engageait pas à tenir sa chienne pour que ça n'arrive plus (+ remboursement des frais véto), j'irai déposer une plainte, il a menacé de tirer sur Cisco s'il le voyait...

Psychologiquement, ils ont été marqués tous les deux, mais Cisco semble l'être plus que Ipi. Il a été marqué par l'agression qu'il a subit, mais aussi par celle de Ipi, car il a vu ce qui s'est passé. Depuis je doit être très prudente lors de rencontres avec d'autres chiens. Si ça grogne sur Ipi, même si c'est grognement de jeu un peu fort, il fonce de suite pour s'imposer et la défendre, sans chercher à comprendre...
Là ça va un peu mieux, mais je fais super gaffe. Je les lâche jamais ensemble pour dire bonjour, trop d’excitation, trop de risque que ça parte en live. Alors qu'avant je n'avais jamais eu de tel problèmes

quel cauchemard! et quel irresponsable!
tu as pu porté plainte ?
c'est encore un voisin à toi ?
vraiment désolée pour ces expériences!
mors* - Propriété privée et morsures de chiens 120511517

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pour toute l'équipe!

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